Informations légales
Mentions légales & conditions d’utilisation
Les présentes informations précisent l’identité de l’éditeur
du site Les Toupes, ses conditions d’utilisation et les principales
règles applicables aux contenus publiés.
Éditeur du site
LJS 2
Société civile immobilière de construction-vente (SCCV)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 16 rue Cuvier, 69006 Lyon
SIREN : 949 482 616
RCS Lyon : 949 482 616
TVA intracommunautaire : FR83 949 482 616
E-mail : contact@lestoupes.fr
Téléphone : XX XX XX XX XX
Société civile immobilière de construction-vente (SCCV)
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Direction de la publication
Directeur de la publication :
LMO IMMO
en qualité de gérant de LJS 2.
LMO IMMO
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Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Suisse
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Suisse
Objet du site
Le site Les Toupes présente le programme immobilier Les Toupes
à Bletterans ainsi que les différents modèles de maisons proposés.
Les informations, visuels, plans, prix et caractéristiques présentés
sur le site ont une vocation informative et commerciale.
Informations, prix et représentations
Les photographies, perspectives, plans, représentations
architecturales et aménagements présentés sur ce site sont destinés
à illustrer les projets proposés.
Les prix affichés sont ceux indiqués pour les modèles présentés et peuvent dépendre des prestations, options et caractéristiques retenues dans le projet définitif.
Le contenu du site ne constitue pas une offre contractuelle. Les caractéristiques définitives d’un projet sont celles figurant dans les documents contractuels conclus entre les parties.
Les prix affichés sont ceux indiqués pour les modèles présentés et peuvent dépendre des prestations, options et caractéristiques retenues dans le projet définitif.
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Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, photographies, plans, images de synthèse,
éléments graphiques et contenus présents sur le site sont protégés
par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf disposition légale contraire.
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Responsabilité
LJS 2 s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site
aussi exactes et à jour que possible.
Des évolutions techniques, commerciales, administratives ou réglementaires peuvent néanmoins intervenir après leur publication. Le visiteur est donc invité à vérifier les informations déterminantes de son projet lors de ses échanges avec LJS 2.
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Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles
sont détaillées dans la
Politique de confidentialité
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